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1 responsabilité médicale
Dictionnaire médical français-russe > responsabilité médicale
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2 responsabilité médicale
сущ.Французско-русский универсальный словарь > responsabilité médicale
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3 responsabilité médicale en matière de prescription médicamenteuse
Dictionnaire médical français-russe > responsabilité médicale en matière de prescription médicamenteuse
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4 responsabilité médicale hospitalière
Dictionnaire médical français-russe > responsabilité médicale hospitalière
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5 responsabilité médicale en matière de prescription médicamenteuse
Французско-русский универсальный словарь > responsabilité médicale en matière de prescription médicamenteuse
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6 responsabilité médicale hospitalière
Французско-русский универсальный словарь > responsabilité médicale hospitalière
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7 responsabilité
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8 Article 41
1. Chacun a droit à la protection de la santé et à l'assistance médicale. L'assistance médicale dans les établissements médicaux d'Etat et municipaux est dispensée gratuitement aux citoyens sur le compte des moyens budgétaires correspondants, des cotisations d'assurance et des autres ressources.2. Dans la Fédération de Russie sont financés des programmes fédéraux de protection et d'amélioration de la santé publique, sont prises des mesures pour développer les systèmes de santé d'Etat, municipal et privé, est encouragée l'activité contribuant à améliorer la santé de l'homme, à développer la culture physique et du sport, à assurer la prospérité écologique et sanitaro-épidémiologique. 3. La dissimulation par les fonctionnaires d'Etat de faits et de circonstances constituant une menace pour la vie et la santé des personnes entraîne une responsabilité conformément à la loi fédérale. __________ <На английском языке см. [ref dict="The Constitution of Russia (English)"]Article 41[/ref]> <На немецком языке см. [ref dict="The Constitution of Russia (German)"]Artikel 41[/ref]> <На русском языке см. [ref dict="The Constitution of Russia (Russian)"]Статья 41[/ref]> -
9 commission de l'UEFA
Groupe de représentants de membres de l'UEFA, qui peut effectuer des tâches déléguées par le Comité exécutif de l'UEFA et qui conseille celui-ci sur un domaine particulier.► En 2007, les commissions de l'UEFA sont les suivantes: Commission des associations nationales, Commission des finances, Commission des arbitres, Commission des compétitions pour équipes nationales, Commission des compétitions interclubs, Commission du football junior et amateur, Commission du football féminin, Commission du futsal et du football de plage, Commission HatTrick, Commission de développement et d'assistance technique, Commission des licences aux clubs, Commission des stades et de la sécurité, Commission médicale, Commission sur le statut, le transfert et les agents de joueurs et sur les agents de matches, Commission juridique, Commission de conseil en marketing, Commission des médias, Commission du fair-play et de la responsabilité sociale, et Commission du football. Sur proposition du président de l'UEFA, le Comité exécutif de l'UEFA élit le président, un ou plusieurs vice-présidents et les membres d'une commission pour un mandat de deux ans. Une association membre de l'UEFA doit avoir au moins deux représentants au sein de l'ensemble des commissions.
A group of representatives from the UEFA member associations, which may carry out certain of the duties delegated by the UEFA Executive Committee and shall advise it on a subject.► In 2007, the Committees of UEFA are: National Associations Committee, Finance Committee, Referees Committee, National Team Competitions Committee, Club Competitions Committee, Youth and Amateur Football Committee, Women's Football Committee, Futsal and Beach Soccer Committee, HatTrick Committee, Development and Technical Assistance Committee, Club Licensing Committee, Stadium and Security Committee, Medical Committee, Players' Status, Transfer and Agents and Match Agents Committee, Legal Committee, Marketing Advisory Committee, Media Committee, Fair Play and Social Responsibility Committee, Football Committee. Based on proposals submitted by the UEFA President, the UEFA Executive Committee elects the chairman, one or more vice-chairmen and the members of each committee for a two-year term. Every UEFA member association has at least two representatives on the overall number of UEFA committees.
Dictionnaire Français-Anglais (UEFA Football) > commission de l'UEFA
См. также в других словарях:
Responsabilité médicale — ● Responsabilité médicale obligation pour le médecin d éviter tout dommage à son malade et, dans le cas contraire, de le réparer … Encyclopédie Universelle
RESPONSABILITÉ CIVILE — Couramment définie comme l’institution par laquelle une personne est tenue de réparer un dommage causé à autrui, et distinguée de la responsabilité pénale, elle même traditionnellement conçue comme l’imposition d’un châtiment à qui a commis… … Encyclopédie Universelle
RESPONSABILITÉ — La notion de responsabilité prend place à la double jonction de l’éthique et du métaphysique, d’une part, de l’éthique et de l’anthropologique, de l’autre. En proclamant la responsabilité du sujet nouménal sans autre preuve que la douteuse… … Encyclopédie Universelle
responsabilité — (rè spon sa bi li té) s. f. Obligation de répondre, d être garant de certains actes. La responsabilité des ministres. • Le prisonnier est sous ma responsabilité ; on ne me l enlèvera pas, PICARD Alcade de Mol. III, 15. • Les légions romaines… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Responsabilité sans faute — Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public … Wikipédia en Français
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Erreur médicale — Accident médical Une erreur médicale ou accident médical désigne couramment toute forme d incident ou d accident survenant dans le domaine de la santé. Ils seraient de l ordre de 100 000 chaque année aux États Unis et en France, mais les… … Wikipédia en Français